Déposée le 8 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVALTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « RBS Agiléo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-41 du 13 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVALTO domicilié(e) Aéroparc, 11 rue Icare - 67960 - ENTZHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 725 786 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque RBS Agiléo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449434.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVALTO, Société par actions simplifiée - Aéroparc, 11 rue Icare - 67960 - ENTZHEIM - France - SIREN 341725786
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598368 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Inscription le 6 décembre 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°690586 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627632 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12
Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs destinés notamment aux domaines d'activités suivants : Intranet, gestion documentaire et Extranet et, plus généralement, logiciels collaboratifs.Services de location de logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs destinés notamment aux domaines d'activités suivants : Intranet, gestion documentaire et Extranet et, plus généralement, services de location de logiciels collaboratifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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